Nos conditions générales de vente « Une nuit sur Loire » 1.Objet Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation. 2.Réservation Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation. 3.Processus de réservation Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client. 4.Accusé de réception de la réservation Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse de l’établissement du vendeur auprès duquel le client peut présenter ses réclamations. 5.Annulation ou modification du fait du client Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les acomptes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès de l’établissement, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. 6.Consommation de la prestation En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes moeurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. 7.Responsabilité Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier. 8.Réclamations Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement. 9.Prix Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en
montant TTC, dans la devise commerciale de l’établissement, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix. Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc …) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation. 10.Paiement Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express, Diners Club… selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’établissement avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation. Le débit du paiement s’effectue à l’établissement lors du séjour, sauf dans le cas de conditions ou tarifs spéciaux où le débit partiel ou total du paiement s’effectue lors de la réservation. Ce prépaiement est qualifié d’arrhes. En cas de no show (réservation non annulée – client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’établissement débitera le client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant indiqué dans ses conditions générales et conditions particulières de vente. L’établissement a choisi elloha.com/stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de l’établissement d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les arrhes, est débitée au moment de la réservation. Certains établissements peuvent générer des factures/notes par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement. 11.Respect de la vie privée Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissements, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données. 12.Convention de preuve La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation. 13.Force majeure La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent. 14.Règlement des litiges Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l’établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs. 15.Intégralité Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif
réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients. Nos conditions particulières de vente » Une nuit sur Loire » Général : « Une nuit sur Loire » propose 3 chambres d’hôtes, la chambre « Aubance » et la chambre « Layon » pouvant héberger chacune 2 personnes. la chambre “Bourgueil” pouvant héberger 3 personnes. Les chambres sont entièrement équipées pour le confort de nos hôtes. Les linges de lit et de toilettes sont fournis ainsi que des produits de toilettes, sèche-cheveux, et produits d’accueil. ainsi qu'un plateau de courtoisie. Tarifs : Les prix s’entendent par nuitée et par chambre petits déjeuner inclus. Le petit déjeuner continental est servi entre 8h et 10h.La taxe de séjour en sus est de 0,88€/personne/nuitée. Visiteurs : Pour des raisons règlementaires et de sécurité, la capacité de l’hébergement ne peut en aucun cas être dépassée. En conséquence, les visiteurs ne seront admis qu’après accord préalable. Animaux : Les animaux sont acceptés moyennant un accord préalable (voir le tarif en vigueur). Utilisation des lieux : Pour des raisons de propreté, de sécurité et du respect des autres hôtes, notre maison d’hôtes est un espace non-fumeur. L’usage des locaux doit se faire « en bon père de famille ». Le locataire devra prendre soin du mobilier et des équipements mis à sa disposition. En cas de dégradation, les propriétaires se réservent le droit de déclamer un dédommagement. Rappel : il n’est pas possible de prendre ses repas ou d’introduire de la nourriture dans les chambres et les pique-niques ne sont pas autorisés dans l'établissement. Réservations : Conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le client aura fait parvenir aux propriétaires un acompte équivalent à une nuitée. L’acompte doit obligatoirement se faire via le formulaire de réservation validé par les propriétaires. Seul le paiement de cet acompte bloquera la chambre. A la suite de la réception de cet acompte, une confirmation de réservation définitive sera alors émise par les propriétaires. Pour les séjours d’une seule nuitée les arrivées se font entre 17h et 20h. Le non-respect des créneaux horaires définis (retard ou absence) ne pourra en aucun cas donner lieu à un remboursement ou un dédommagement. Durée du séjour : Le client occupe l’hébergement en chambres d’hôtes pour une durée déterminée et ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux. Règlement du solde : Le solde du séjour réservé est à régler le jour de l’arrivée chez les propriétaires (par chèques français, virement ,stripe ou en espèces - nous ne sommes pas munis d’un terminal de paiement bancaire). Modifications / Annulations : Toute modification de date ou de formule, d’identité ou d’effectif remet en cause la réservation. Toute annulation doit être notifiée par lettre ou courriel. (1) l’annulation intervient moins de 4 jours avant le début du séjour, les propriétaires se réservent le droit de réclamer le solde du montant du séjour. En cas de long séjour, nous vous conseillons de prendre une assurance annulation. (2) l’annulation intervient entre 14 jours et 4 jours, les propriétaires se réservent le droit de prélever 50% (cinquante pour cent) de la réservation. (3) l’annulation intervient au-delà de 14 jours avant la durée du séjour, le séjour sera totalement remboursé (hors frais de dossier 5€).Pour toute annulation d'un séjour réglé par carte bancaire les frais de banque seront à la charge du client lors du remboursement de la réservation.Pour toutes annulation pour cas de force majeur vous recevrez un avoir égal aux sommes percues et valable 18 mois dans la mesure de nos disponibilités. Arrivées / Départs : Les arrivées se font entre 17h et 20h (horaires à préciser toutefois avant votre arrivée par courriel ou téléphone). Les chambres doivent être libérées à 10h30 le jour du départ, au dela de 11h30 une nouvelle nuitée vous sera comptée. Si le client ne se manifeste pas avant 20h le jour prévu de son arrivée, le présent contrat devient nul et les propriétaires peuvent disposer de leur chambre d’hôtes, un montant équivalent à la totalité du séjour sera prélevé. En cas de séjour écourté, le prix du montant du séjour réservé reste intégralement acquis aux propriétaires. Mesures Sanitaires Spéciales Covid 19 : Mesures et recommandations pour la sécurité de tous En raison de l'épidémie du Covid-19, nous avons mis en place des mesures de sécurité sanitaire pour le bien et la protection de chacun. Ces mesures ont été définies selon les recommandations des autorités sanitaires (gouvernement français et OMS) et adaptées à notre activité. Pendant votre séjour Le port du masque est obligatoire dès votre arrivée et durant la totalité de votre séjour dans toutes les parties communes de la maison et le jardin. Une fois dans votre chambre vous pourrez retirer votre masque. Le respect des mesures barrières sera appliqué - distance de sécurité de plus d'un mètre entre les personnes, pas de contact direct. Se laver les mains régulièrement ou utiliser une solution hydro-alcoolique. Tousser ou éternuer dans son coude ou dans son mouchoir. Aérer les chambres 10mn
trois fois par jour. Se moucher dans un mouchoir à usage unique et le jeter. Saluer sans se serrer la main. Merci de bien vouloir réunir le linge utilisé durant votre séjour et de le déposer dans la douche/baignoire. Nous mettons à votre disposition du gel hydro alcoolique dès votre accueil et dans votre chambre pendant la durée de votre séjour. Si pour une raison fortuite vous ne disposiez pas de masque à votre arrivée, nous serons en mesure de vous en procurer un à titre exceptionnel. Nous nous réservons le droit de vous interdire l'accès à l'établissement si la totalité de ces mesures ne sont pas respectées. L'ensemble de notre maison d'hôtes, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur, est nettoyé très régulièrement et scrupuleusement. Les surfaces de contact sont désinfectées plusieurs fois par jour. Le linge de maison est lavé dans le respect des recommandations sanitaires. Les repas sont organisés dans le respect des normes d'hygiène qui s'imposent et des distances de sécurité recommandées. Nous détaillons les mesures prises dans ce document. Rappel : les enfants sont sous la responsabilité des parents pendant toute la durée du séjour. Remise des clés, désinfectées au préalable. Recommandation : éviter de toucher les interrupteurs des couloirs et escaliers, la rampe de l'escalier, les poignées de porte hormis celles des chambres. Du gel hydroalcoolique est à disposition dans le hall d'entrée et dans les chambres pour la désinfection des mains. Toutes les informations sanitaires indispensables comme les numéros d'urgence, hôpitaux… sont disponibles dans notre Livret d'Accueil. Pendant le séjour : Nous sommes équipés de masques et de gants pour le nettoyage, et nous remercions nos hôtes de ne rien laisser au sol afin de limiter les contacts avec les effets personnels. Le linge de toilette est changé tous les 2 jours pour les séjours de 3 nuits et plus et le linge de lit tous les 3 jours. Les parties communes Les parties communes sont aérées tous les jours pendant au moins 30 minutes. Les surfaces de contact comme les poignées de porte, les interrupteurs et la rampe d'escalier sont quotidiennement désinfectées. Les tables et chaises sont désinfectées avant chaque utilisation. Les sols sont quotidiennement nettoyés et désinfectés avec des produits adaptés. Malheureusement nous avons dû interdire l’accès au salon bibliothèque et la salle à manger pour des raisons sanitaires Mobilier extérieur Tout le mobilier extérieur est quotidiennement désinfecté. Les mécanismes des parasols sont quotidiennement désinfectés. Table d'hôtes / Petits déjeuners Lors de la préparation des repas nous sommes équipés de masques et de gants. Les plans de travail et matériels sont nettoyés et désinfectés à chaque fin de service. Selon la météo, le service se fait en salle ou sur la terrasse ou en chambres. Nous demandons à nos hôtes de bien respecter la distance de plus d'un mètre avec les autres hôtes. Il n'est pas possible de faire table commune. Si les 2 chambres sont occupées, les petits déjeuners et repas se prennent à des horaires différents ou en chambres. Ces horaires sont précisés à l'avance avec nos hôtes. Les produits sont présentés sur les tables, aucun produit n'est proposé sous forme de buffet. Nous demandons aux hôtes de ne consommer que les produits de leur table. L’heure maximale de départ est 10h30 afin de permettre un nettoyage minutieux qui garantit la sécurité de nos hôtes. Les clés seront déposées dans une boite prévue à l'accueil. Paiement en espèces (notamment taxe de séjour) : les espèces sont déposées dans une boite, et nous demandons aux hôtes de prévoir l'appoint.

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